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Marques déposées par la société DIC DEVELOPMENT INTERNATIONAL COMPANY société hollandaise
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X PAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X PAN
DIC DEVELOPMENT INTERNATIONAL COMPANY société hollandaise

Numéro de dépôt :
1605645
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque X PAN

Déposée le 3 mai 1990 par la société DIC DEVELOPMENT INTERNATIONAL COMPANY société hollandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DIC DEVELOPMENT INTERNATIONAL COMPANY société hollandaise domicilié(e) Weena 127 3013 CK ROTTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque X PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X PAN est expirée depuis le 3 mai 2000.

DIC DEVELOPMENT INTERNATIONAL COMPANY société hollandaise a également déposé les autres marques suivantes : POLAMINE , POLOPAN


DIC DEVELOPMENT INTERNATIONAL COMPANY société hollandaise - Weena 127 3013 CK ROTTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques